Modèle de cession de créance gratuit

Ma`amad sheloshtan, en tant que transaction légale autorisée, est mentionnée pour la première fois par l`Amoraïm précoce (git. 13b). Les trois parties – le créancier, le débiteur et le cessionnaire – étant présents ensemble, le créancier dirait au débiteur: «il y a une dette qui m`est due par vous; donner à – (le cessionnaire). Sur cette simple déclaration orale, le cessionnaire a acquis une bonne propriété juridique de la dette et pourrait le réclamer directement du débiteur. De la même manière, il était possible de transférer un gage. Le Talmud conclut qu`il n`y avait pas de raison juridique à cet arrangement, il a été évolué simplement pour faciliter les transactions commerciales (TOS. à git. 14a). Cependant, certains Amoraïm suggèrent une base juridique pour cela. Par exemple, Amemar opte que sa justification juridique repose sur l`hypothèse que, lorsque l`obligation se pose d`abord, le débiteur est réputé se rendre responsable non seulement au créancier principal, mais à toute personne réclamant par lui. D`autre part, R. Ashi estime que l`avantage que le débiteur jouit de l`annulation de l`obligation initiale envers le créancier et la création d`un nouveau au cessionnaire, avec une date de paiement différente, est lui-même suffisant pour démontrer , sans autre acte ni formalité, la volonté du débiteur de se lier au cessionnaire en tant que nouveau créancier.

S`appuyant sur le raisonnement de R. Ashi, certains ont statué que le consentement réel du débiteur était exigé pour remplir un Sheloshtan Ma`amad, mais d`autres ont statué que seule sa présence était nécessaire (RAN sur RIF, git. 13b). Ainsi, selon R. Ashi, l`institution de Ma`amad Sheloshtan semblerait être équivalente à novation et on peut supposer qu`avant Ma`amad Sheloshtan a été reconnu la cession de la dette a été faite en annulant l`ancienne dette et en créant un nouveau par le acte formel de Kinyan («acquisition»), constituant, en fait, une novation (git. 14a). ATTENDU que le débiteur est redevable au créancier du montant de [montant de la dette écrite] en dollars ($ [montant numérique en dollars]) (la «dette»); et si la personne C doit une dette à la personne a, la personne A peut céder le choix en action (le droit légal de recevoir l`argent) à la personne B. la personne C sera alors tenue de payer la dette à la personne B plutôt qu`à la personne A. Une fois que la dette a été valablement attribuée, B sera en mesure d`appliquer le paiement de la dette et seul le paiement à B va éteindre la dette.

This entry was posted in Uncategorized. Bookmark the permalink.

Comments are closed.